Pour conduire à l’étranger, les citoyens italiens sont soumis à des règles différentes en fonction de leur destination, que ce soit pour des séjours de courte durée ou pour s’y établir en tant que résidents, dans :
a) Les pays membres de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen (EEE)
b) Les pays hors UE signataires d’accords de réciprocité avec l’Italie concernant la conversion des permis de conduire
c) Les pays hors UE non signataires d’accords de réciprocité avec l’Italie concernant la conversion des permis de conduire
a) PAYS APPARTENANT À L’UNION EUROPÉENNE OU À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN (EEE)
- Si vous vous rendez pour de courts séjours dans un État membre de l’UE ou d’adhérent à l’EEE, vous pouvez circuler en utilisant votre permis de conduire italien, car, selon la Directive communautaire 2006/126/CE du 20 décembre 2006, les États membres de l’UE et ceux de l’EEE reconnaissent les permis de conduire délivrés par leurs autorités respectives.
- Si vous établissez votre résidence dans un pays de l’UE/EEE, vous avez trois options :
- Convertir (c’est un choix, non une obligation) votre permis de conduire italien en un permis équivalent du pays de résidence ;
- Conserver votre permis en le faisant reconnaître par les autorités de l’État où vous résidez (lorsque prévu par la législation locale) ;
- Conserver votre permis d’origine sans faire de démarches. Dans ce dernier cas, des inconvénients ou des retards pourraient survenir lors de la demande de duplicata en cas de perte, vol ou destruction du document, car il serait nécessaire de demander des informations auprès de l’État qui a délivré initialement le permis.
Pour demander la conversion (qui consiste en la délivrance d’un nouveau permis) ou la reconnaissance, le permis doit être valide.
Il est possible de renouveler votre permis italien uniquement en vous adressant aux autorités locales (voir circulaire du Ministère des Infrastructures et des Transports n° 30 du 21 mai 1999).
b) PAYS HORS DE L’UNION EUROPÉENNE AYANT SIGNÉ DES ACCORDS DE RÉCIPROCITÉ AVEC L’ITALIE CONCERNANT LA CONVERSION DES PERMIS DE CONDUIRE
- Pour circuler temporairement dans les pays avec lesquels l’Italie a signé des accords de réciprocité, il est nécessaire de posséder un permis de conduire international (permis international de conduire), accompagné du permis de conduire italien valide. Le permis international est un document permettant de conduire dans tous les pays européens et dans certains pays hors d’Europe. Il est délivré par les bureaux de la motorisation. Il doit toujours être accompagné du permis de conduire italien valide. L’objectif du permis international est de fournir aux autorités étrangères l’interprétation exacte du permis de conduire détenu par son titulaire. Les conventions internationales actuellement en vigueur (Genève 19.09.1949 – ratifiée par la loi n° 1049 du 19.05.1952 – et Vienne 08.11.1968 – ratifiée par la loi n° 308 du 05.07.1995) ont introduit deux modèles de permis international. En Italie, il est possible d’obtenir l’un ou l’autre modèle de permis.
- Si vous établissez votre résidence dans un pays étranger signataire d’un accord de réciprocité avec l’Italie concernant les permis de conduire, vous devrez demander aux autorités locales la conversion de votre permis de conduire italien valide. Par conversion du permis de conduire, on entend la délivrance, sans obligation de réussir des examens théoriques et pratiques, d’un permis du pays de résidence correspondant au permis italien. La plupart des accords bilatéraux conclus par l’Italie en matière de permis prévoient que les autorités du pays hôte notifient, une fois le nouveau permis délivré, la conversion aux autorités diplomatiques et consulaires italiennes ou à celle désignée par l’accord en Italie
Une fois le nouveau permis délivré, le permis italien est révoqué conformément à l’article 130, alinéa c) du Code de la route (D. Lgs. 285/1992).
- Pour les séjours courts en Italie (par exemple pour des vacances), il suffit de se munir de la traduction officielle du permis de conduire, à présenter sur demande des autorités de sécurité italiennes. En cas de retour définitif, vous pourrez conduire en Italie avec votre permis étranger pendant une période maximale d’un an à compter de la date de retour, après quoi il sera nécessaire de demander le remplacement du permis étranger obtenu lors de la conversion. Un nouveau permis de conduire italien sera délivré, de catégorie non supérieure à l’original (article 136, alinéa 5 du Code de la route).
NB : La liste mise à jour des pays avec lesquels l’Italie a conclu des accords de réciprocité en matière de conversion de permis de conduire est consultable via le lien vers le site du Ministère des Infrastructures et des Transports. Enfin, les catégories suivantes de citoyens qui déménagent pour des raisons professionnelles dans l’un des pays suivants peuvent convertir leur permis italien :
- Canada : personnel diplomatique et consulaire ;
- Chili : personnel diplomatique et leurs familles ;
- États-Unis : personnel diplomatique et leurs familles ;
- Zambie : citoyens en mission gouvernementale et leurs familles.
En cas de perte ou de vol du permis de conduire italien, les ressortissants italiens résidant dans des pays hors d’Europe doivent signaler la perte – non seulement aux autorités locales – mais aussi aux forces de police italiennes (DPR 104 du 09.03.2000).
c) PAYS HORS DE L’UNION EUROPÉENNE ET NON SIGNATAIRES D’ACCORDS DE RÉCIPROCITÉ AVEC L’ITALIE CONCERNANT LA CONVERSION DES PERMIS DE CONDUIRE
Dans ces pays, il n’est ni possible de reconnaître ni de convertir le permis de conduire italien.
Il est donc recommandé de prendre contact, de manière appropriée et en temps utile, avec la représentation diplomatique-consulaire italienne dans le pays où l’on souhaite conduire, ou avec la représentation étrangère en Italie du pays étranger, afin de connaître les documents nécessaires et la réglementation en vigueur.
Les titulaires d’un permis de conduire italien résidant ou séjournant pendant au moins 6 mois dans des pays hors de l’UE peuvent obtenir auprès des autorités diplomatiques et consulaires italiennes la confirmation de la validité de leur permis de conduire italien, expiré depuis moins de cinq ans et ne relevant pas des cas prévus à l’article 119, alinéas 2-bis et 4 du Code de la route (permis de conduire pour les conducteurs atteints de diabète ou dont l’aptitude psycho-physique doit être certifiée par des commissions médicales spéciales). Les intéressés devront effectuer la visite médicale prévue pour vérifier les exigences psychiques et physiques, après quoi la représentation diplomatique-consulaire délivrera un certificat de renouvellement.
Le renouvellement effectué auprès d’une représentation diplomatique ou consulaire est valable pour circuler aussi bien en Italie qu’à l’étranger.
Une fois la résidence ou le séjour rétabli en Italie, le permis de conduire devra être validé par le bureau compétent du Département des Transports, de la Navigation et des Systèmes d’Information et Statistiques.